Formation professionnelle et trimestres retraite

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Mercure57

Membre (36 messages)
13h47
  • date d'inscription :30|10|2021
  • Profil :Sans activité
Bonjour,

J'ai partiticipé à une formation profesionnelle financée par la région de octobre 2008 à août 2009.
J'avais la RQTH et j'étais rémunéré par l'asp. La finalité de la formation était un diplôme et il y avait des heures de cours.
Sur les avis de paiement, il n'y a pas le nombre d'heures mais il est écrit 30 jours / 30 jours sur chaque avis. J'étais toujours présent.

Sur mon relevé retraite, il y a 1110 euros pour janvier à août 2009.
J'ai compris récemment que les cotisations pour la retraite sont calculées en fonction du salaire horaire forfaitaire. En 2009 , il était à 1,46 euros.

Alors logiquement il devrait y avoir sur mon relevé retraite 1771 euros pour cette période.
(1,46 (salaire horaire forfaitaire) x 151,67 (heures pour un mois) x 8 (nombre de mois)).

La fin était le 29 août, mais 1110 euros ce n'est pas juste dans tous les cas.
Pour 2008, le montant est faux lui aussi.

A moins qu'ils prennent uniquement le nombre d'heures en salle pour ce calcul. J'avais fait un stage en entreprise aussi durant la formation.

En tout cas, je ne sais pas où faire la réclamation. Si on peut encore faire une réclamation.
Auprès de la région?





Wa

WalkingFred

Spécialiste (5334 messages)
17h06
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
En l'état, combien avez-vous de trimestres sur 2008 et combien sur 2009 ?
Me

Mercure57

Membre (36 messages)
13h28
  • date d'inscription :30|10|2021
  • Profil :Sans activité
2 et 3 trimetres.
Avez-vous une idée pour le recours?
C'est trop tard?
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5334 messages)
16h40
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Avant de faire un recours qui serait peut-être inutile, j'essaie de voir si une rectification amènerait à faire augmenter le nombre global de trimestres.
Les sommes que vous indiquez sont insuffisantes pour faire les 2 et 3 trimestres de 2008 et 2009. Donc il y a d'autres choses sur ces 2 années. Mais quoi ?
D'autres employeurs ? Pour quels salaires ?
Du chômage indemnisé ?
Pouvez-vous indiquer le détail des reports pour chacune de ces 2 années ?
Est-ce que toute votre carrière est au Régime Général ? Si non, à quelles autres caisses avez-vous cotisé ?
Il y a des chances qu'une rectification ne vous apporte rien du tout.
Quoi qu'il en soit, c'est votre caisse de retraite qui peut régulariser la situation, s'il y a quelque chose à rectifier, que ce soit utile ou pas. Attention, à trop en mettre on peut aussi se pénaliser dans certains cas sur la future retraite. D'où mes nouvelles questions, afin de faire les choses à bon escient.
Me

Mercure57

Membre (36 messages)
12h38
  • date d'inscription :30|10|2021
  • Profil :Sans activité
Oui en 2008 et en 2009 il y a un mélange de formation, chômage et travail.
J'ai fait les calculs. Il est possible de gagner un trimestre dans la durée d'assurance pour 2009.
Idem pour 2008.

Je me demandais si pour ce genre de formation ils prennent uniquement le nombre d'heures en salle pour ce calcul. J'avais fait un stage en entreprise aussi durant la formation.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5334 messages)
17h07
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Ça ne répond pas exactement à mes questions... Si vous ne voulez pas donner les détails demandés, indiquez-le clairement et je vous donnerai directement la démarche.
Me

Mercure57

Membre (36 messages)
19h28
  • date d'inscription :30|10|2021
  • Profil :Sans activité
Oui je veux bien faire les démarches. Merci.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5334 messages)
22h31
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
J'aurais essayé de vous faire gagner du temps... Adressez à votre CARSAT une photocopie de tous vos bulletins mensuels de formation professionnelle, du 1er au dernier mois. Ajoutez un courrier précisant qu'il vous semble qu'il y ait une erreur de report sur cette période. N'indiquez pas votre calcul, c'est inutile. Comptez 6 à 8 mois pour une régularisation de carrière, mais ne vous attendez pas à une modification : la démarche est sans doute inutile, il y a de grandes chances que les reports soient exacts.
Me

Mercure57

Membre (36 messages)
15h14
  • date d'inscription :30|10|2021
  • Profil :Sans activité
Inutile? Parce que c'était il y a plus de 10 ans.
Je connais l'adresse de la Carsat pour ce genre de démarche. J'ai déjà fait une régul pour une autre période.
Mais pourquoi adresser la demande à la Carsat? C'est pas eux qui font l'erreur.
Ce n'est pas par exemple une cotisation qui apparaît en 2009 alors qu'elle devrait apparaitre en 2008. C'est tous les montants qui sont faux.
Wa

WalkingFred

Spécialiste (5334 messages)
17h34
  • date d'inscription :09|01|2020
  • Profil :Assimilé salarié
Inutile parce qu'il y a de grandes chances que les reports soient exacts malgré vos calculs. Je n'ai pas vos bulletins de rémunération sous les yeux mais il y a fort à parier qu'il n'y a pas d'erreur. Si toutefois il y en avait une, le fait qu'un report existe malgré tout n'oblige pas la CARSAT à corriger une période de formation professionnelle. Il faudra vraiment tomber sur un grand professionnel qui a le temps et l'envie de le faire. Pourquoi la CARSAT ? Parce que c'est toujours la CARSAT, en bout de chaîne qui corrige les âneries que TOUS les organismes ont faites et qui ont une incidence sur un relevé de carrière : CPAM, Pôle Emploi, tous les employeurs privés et publics... 
Pas de délai pour ça : la CARSAT reporte parfois des choses des années 1920 ou 1930... 

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